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Ordre du Jour du Conseil Municipal

Mardi 8 octobre 2019 à 18 h00 salle du Conseil Municipal
mercredi 02 octobre 2019

ORDRE DU JOUR

 

CASINO :

-    Renouvellement de délégation de service public pour l’exploitation des jeux au Casino des Dunes de La Faute sur Mer

 

FINANCES :

-    Produits irrécouvrables : effacement d’une créance et créance éteinte suite à décisions de justice.

-    Acquisition de la parcelle AL 18, terrain non constructible.

-    Approbation du plan de financement pour la création de deux aires de service pour les déplacements actifs – DETR 2019.

 

RESSOURCES HUMAINES :

-    Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance et fixation du montant de la participation de la collectivité.

 

PORT :

    -     Attribution des Marchés de travaux relatifs aux lots 01, 06 et 09 pour l’optimisation et le développement du port de la Faute sur Mer : Capitainerie, Cabanes d’Activités Portuaires et Préau Technique.

    -     Avenant pour les marchés de travaux de redynamisation et développement au port ; lot 1 travaux maritime, lot 2 : voirie réseaux divers.

    -     Désignation d’un représentant du personnel pour le Conseil Portuaire des Ports de L’Aiguillon / La Faute.

 

 QUESTIONS DIVERSES.

 


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