Page d'accueil

CM 2012-12-05

Compte rendu sommaire de la réunion du 5 décembre 2012
jeudi 03 janvier 2013

Le Conseil municipal à :

  1. Voté une subvention exceptionnelle à l'AMMAC d'un montant de 225€ pour l'achat d'un nouveau drapeau
  2. Voté une subvention exceptionnelle de 2000€ à la commune de St Hilaire le Vouhis qui a subi une tornade le 14 octobre dernier et qui a causé des dégâts importants,
  3. Accepté la levée de la retenue de garantie ainsi que des pénalités de retard pour les entreprises concernées dans le cadre des travaux e réhabilitation de l'Office du Tourisme
  4. Fixé le montant de la participation de la collectivité pour la protection sociale complémentaire 20€ brut.
  5. Octroyé la protection fonctionnelle aux élus mis en examen dans le cadre de la tempête Xynthia.
  6. Emis un avis favorable à l'acquisition par le Conservatoire du Littoral de terrains dans le Hâvre,
  7. Accepté la dénomination de la voie privée desservant les parcelles situées entre le 58 et et le 60 ter de la route de la Pointe d'Arçay : Impasse de la Baumette.
  8. Accepté le changement de nom de l'AFU des Amourettes masse D pour la dénomination "AFU des Amourettes Côté Mer"
  9. Approuvé la modification des statuts de Communes du Pays Né de la Mer des communes de l'Aiguillon, La Faute et la Tranche, à compter du 1er janvier 2013.
  10. Entendu divers rappels relatifs au :
  11. Programme du Téléthon : vendredi 8 et 9 décembre prochain,
  12. Assemblée Générale de l'Office du Tourisme le jeudi 13 décembre 2012 au ¨Pavillon des Dunes,
  13. Marché de Noël le dimanche 16 décembre 2012 à partir de 10H parking de l'(Office du Tourisme?
  14. Repas des ancines au Pavillon des Dunes le dimanche 13 janvier 2013.
Haut de page
Partager :
Accueil
Création site Internet mairie