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Conseil Municipal - Ordre du jour

Vendredi 16 Novembre 2018 à 18h00
mercredi 07 novembre 2018

Ordre du Jour : 

 

FINANCES :

-    Décisions modificatives au budget principal,

-    Produits irrécouvrables,

-    Précision relative à la perception et tarification de la taxe de séjour applicable à compter de 2019.

-    Remboursement des honoraires de Maître GARREAU à R. MARRATIER.

RESSOURCES HUMAINES :

- Procédure de passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire « risque prévoyance ».

ECOLE :

    -     Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets « Ecoles numériques innovantes et ruralité » phase 2.

TRAVAUX :

-    Projet d’avenant N°1 au Contrat Régional de Solidarité Territoriale dans le cadre du CPER 2015-2020.

PLAGES :

-    Déclaration de projet de concession des plages.

URBANISME :

-    Avenant N°3 à la convention opérationnelle de maîtrise foncière entre l’EPF de la Vendée et la Commune.

QUESTIONS DIVERSES.

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